Mentions légales

Mentions légales d'ADP Poses:

1. Informations sur l’entreprise :
ADP Poses est une société enregistrée sous le nom d’impact création et est enregistrée auprès du SEI de la ville de Villeurbanne. Son siège social est situé au 81 rue Francis de PRESSENSSE. Numéro de téléphone : 06.83.83.11.80/04.78.53.96.80. Adresse e-mail : patrick-impact@orange.fr.

2. Directeur de la publication :
Le directeur de la publication du site web d'ADP Poses est Patrick AMOUYAL, agissant en qualité de gérant. Vous pouvez le contacter à l’adresse e-mail suivante : patrick-impact@wanadoo.fr.

3. Propriété intellectuelle :
Tous les contenus présents sur le site web d'ADP Poses, y compris les textes, les images, les logos, les vidéos et les graphiques, sont la propriété exclusive d'ADP Poses ou de ses partenaires. Toute utilisation, reproduction ou représentation, même partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

4. Liens externes :
Le site web d'ADP Poses peut contenir des liens vers des sites web tiers. ADP Poses n’assume aucune responsabilité quant au contenu, à l’exactitude ou aux pratiques de confidentialité de ces sites. L’accès à ces liens externes se fait sous votre propre responsabilité.

5. Collecte de données personnelles :
ADP Poses collecte et traite les données personnelles conformément à sa politique de confidentialité. Pour en savoir plus sur la collecte et l’utilisation de vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

6. Cookies :
Le site web d'ADP Poses utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Vous avez la possibilité de désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur, mais cela peut affecter certaines fonctionnalités du site.

7. Loi applicable et juridiction compétente :
Les présentes mentions légales sont régies par la loi du 25 Mai 2018. Tout litige découlant de l’utilisation du site web d'ADP Poses sera de la compétence exclusive des tribunaux de Villeurbanne/3 rue Dr Fleury Pierre Papillon.

En utilisant le site web d'ADP Poses, vous acceptez les présentes mentions légales. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.